Daniel Clément - JORFSearch

Daniel Clément

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	Clément (Daniel) adjudant-chef, artillerie ; 39 ans de services
Objet:	Médaille militaire ARMÉE ACTIVE ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

date_debut="2020-12-31"
medaille_militaire
annees_service="39"

JORFTEXT000043360204 (source JORF)

décoration

14 Avril 2021 14/04/2021

De:	CLÉMENT Daniel réserviste de l'armée de terre
Objet:	une médaille de la sécurité intérieure III.- ECHELON BRONZE

medaille_securite_interieure="bronze"

INTK1634445A (source BOMI)

attribution

19 Juin 2017 19/06/2017

De:	CLEMENT (Daniel)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux I. - personnalités scientifiques et techniques extérieures à l'institut, appartenant à la communauté scientifique et aux secteurs économiques et sociaux concernés
Groupe:	Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)

JORFTEXT000033070385 (source JORF)

nomination

27 Août 2016 27/08/2016

De:	CLEMENT (Daniel)
Objet:	membres du conseil scientifique de l'Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux I. ― personnalités scientifiques et techniques extérieures à l'institut, appartenant à la communauté scientifique et aux secteurs économiques et sociaux concernés
Groupe:	Institut français des sciences et technologies des transports, de l'aménagement et des réseaux (IFSTTAR)

JORFTEXT000025283571 (source JORF)

nomination

05 Février 2012 05/02/2012

De:	CLÉMENT Daniel ancien président du conseil de prud'hommes de Valence
Objet:	à, Cour d'appel d'Aix-en-Provence Cour d'appel de Grenoble
Groupe:	Cour d'appel d'Aix-en-Provence Cour d'appel de Grenoble

cour_appel="Grenoble"

JUSB1134315A (source BOMJ)

conférés

16 Décembre 2011 16/12/2011

De:	Daniel CLEMENT directeur scientifique adjoint à l'agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)
Objet:	membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat » personnalités, internes ou externes au ministère choisies pour leur compétence dans le domaine considéré
Groupe:	Comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat »

DEVD1110658S (source BODD)

nomination

10 Mai 2011 10/05/2011

De:	Clément (Daniel, Maurice, Armand) lieutenant-colonel, génie. Chevalier du 5 décembre 1994
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-12-05"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000023008913 (source JORF)

promotion

07 Novembre 2010 07/11/2010

De:	Clément (Daniel)
Objet:	membre du conseil scientifique du Laboratoire des ponts et chaussées personnalité scientifique et tech nique, extérieure à l'établissement, appartenant à la communauté scientifique et aux secteurs écono miques et sociaux concernés
Remplace:	M. Moisan (François)
Groupe:	laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)

DEVK1006635A (source BODD)

nomination

10 Mai 2010 10/05/2010

De:	Clément (Daniel, Maurice, Armand) lieutenant-colonel, génie ; 33 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier Au grade de chevalier ARMÉE DE TERRE
Groupe:	Armée de terre

legion_honneur
annees_service="33"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000810446 (source JORF)

nomination

01 Juillet 2005 01/07/2005

De:	Clément (Daniel) lieutenant-colonel de l'armée de terre
Objet:	comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 160e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Lyon du 18 janvier au 10 mars 2005
Groupe:	Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)

JORFTEXT000000258744 (source JORF)

admission

14 Avril 2005 14/04/2005

De:	Daniel Clément directeur de la stratégie, ADEME
Objet:	membres du conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines et des écoles nationales supérieures des techniques industrielles et des mines les personnalités suivantes
Groupe:	Conseil d'évaluation scientifique des activités de recherche des écoles nationales supérieures des mines

JORFTEXT000000629902 (source JORF)

nomination

27 Février 2005 27/02/2005

De:	Clément (Daniel)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la météorologie représentants d'organismes concernés par la météorologie membre titulaire représentant l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Remplace:	M. Labeyrie (Jacques)
Groupe:	Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME)

JORFTEXT000000614598 (source JORF)

nomination

11 Mars 2004 11/03/2004

De:	Clément (Daniel, Rolland) major ; 27 ans de services
Objet:	médaille militaire ARMEE ACTIVE MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1997-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"

JORFTEXT000000388538 (source JORF)

décoration

24 Mars 1998 24/03/1998

De:	Clément (Daniel, Maurice, Armand) lieutenant-colonel, génie; 21 ans de services
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier 22 ans de services

ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000551107 (source JORF)

nomination

09 Novembre 1994 09/11/1994

De:	Clément (Daniel, Maurice, Armand) génie
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE TERRE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers des armes Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de terre

date_debut="1993-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

JORFTEXT000000527883 (source JORF)

nomination

05 Février 1993 05/02/1993

De:	Clément (Daniel, Michel, Gérard)
Objet:	dans les cadres des officiers de réserve II.-ASPIRANTS Corps des officiers des armes Au grade de sous-lieutenant de réserve Les aspirants de réserve INFANTERIE Contingent 1989/08

date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"

JORFTEXT000000167862 (source JORF)

nomination

18 Octobre 1990 18/10/1990

De:	Clément (Daniel)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées en 1989 aux élèves par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées Elèves civils français
Groupe:	École nationale supérieure de techniques avancées (ENSTA)

JORFTEXT000000524415 (source JORF)

diplome

21 Janvier 1990 21/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.